Rapports et avis communs

• Rapport des trois Conseils (famille, enfance et âge) du HCFEA : « Du temps et des droits pour s’occuper de ses enfants, de sa famille et de ces proches en perte d’autonomie » – adopté le 12 décembre 2017 : la synthèse ; le rapport ;
• Rapport du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence « L’accueil des enfants de moins de 3 pans » : le t.1 État des lieux ; le t.2 Orientations ; la synthèse – adopté le 10 avril 2018 ;
• Avis commun du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence sur le projet de charte nationale du soutien à la parentalité (saisine) – émis le 1^er février 2022 : l’avis ;
• Avis du Conseil de l’enfance et de l’adolescence, avec consultation du Conseil de la famille, sur l’article 10 « gouvernance en matière d’accueil du jeune enfant » du projet de loi pour le plein emploi (saisine) – publié le 26 mai 2023 : l’avis ;
• Communiqué commun des Conseils de la famille et de l’enfance sur l’accueil collectif : communiqué sur l’accueil collectif, 14 novembre 2023 ;
• Rapport commun HCaam HCFEA HCFips « Pour un redressement durable de la sécurité sociale » – publié le 2 juillet 2025 : l’extrait Conseil Enfance ; l’extrait Conseil Famille ; la synthèse Hauts Conseils.

Conseil de l’enfance et de l’adolescence

• Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence « Accueillir et scolariser les enfants en situation de handicap, de la naissance à 6 ans et accompagner leur famille » – adopté le 5 juillet 2018 : la synthèse ; le rapport ; les chiffres clés.
• Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence « Pilotage de la qualité affective, éducative et sociale de l’accueil du jeune enfant » – adopté le 22 mars 2019 : la synthèse ; le rapport ;
• Séminaire « Premiers pas. Développement du jeune enfant et politique publique », 2020-2021 : la synthèse du séminaire ; la note au secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ;
• Avis sur saisine du Conseil de l’enfance avec consultation du Conseil de la famille sur le projet d’ordonnance relative aux services aux familles (et portant sur les modes d’accueil du jeune enfant) – émis le 5  février 2021 : l’avis ;
• Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence « Qualité, flexibilité, égalité : un service public de la petite enfance favorable au développement de tous les enfants avant 3 ans » – adopté le 18 avril 2023 : le communiqué de presse ; le rapport ;  les annexe

Conseil de la famille

• Rapport du Conseil de la famille « Lutter contre la pauvreté des familles et des enfants » – adopté le 5 juin 2018 : la synthèse ; la note La pauvreté des enfants et des familles ; la note trajectoire et accompagnement des bénéficiaires du RSA ; la note favoriser l’accès aux modes d’accueils de la petite enfance ;
• Rapport « Voies de réforme des congés parentaux dans une stratégie globale d’accueil de la petite enfance » – adopté par le Conseil de la famille le 13 février 2019 : le rapport ;
• Rapport du Conseil de la famille « Le CMG "assistantes maternelles" - Constats et pistes de réforme »  – adopté le 13 avril 2021 : la synthèse ; le rapport ;
• Rapport du conseil de la famille « Accueil des enfants de moins de 3 ans : relancer la dynamique » – adopté le 7 mars 2023 : la synthèse et les propositions ; le rapport ; les annexes ;
• Rapport du Conseil de la famille « Vers un service public de la petite enfance » – adopté le 7 mars 2023 : le rapport ;
• Réponse de madame Hélène Périvier à sa saisine sur la place des parents dans les crèches – 22/12/2023 : la réponse ;
• Rapport du Conseil de la famille « La restauration des enfants de moins de 3 ans chez les assistantes maternelles et dans les EAJE » – adopté le 12 novembre 2024 :  la synthèse ; le rapport.

Compléments

• Rapport de la Mission de concertation scientifique et publique de 2015-2016 de Sylviane Giampino « Développement du jeune enfant, modes d’accueil et formation des professionnels » publié le 9 mai 2016/
• Charte nationale pour l’accueil du jeune enfant, dans sa version complète annexée à l’arrêté du 23 septembre 2021.