Conseil de la famille et Conseil de l'enfance
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Accueil collectif des jeunes enfants : Qualité de l’accueil, conditions de…
Le HCFEA porte depuis sa création en 2016 une attention particulière à l’accueil du jeune enfant. Plusieurs rapports et avis lui…
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La France devant le Comité des droits de l’enfant des Nations unies, 2009-2023…
L’édition 2023 du rapport annuel Droits de l’enfant du HCFEA propose une mise en perspective du sixième examen de la France, les…
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Avis sur l’article 10 « gouvernance en matière d’accueil du jeune enfant » du…
Le Conseil de l’enfance et de l’adolescence et le Conseil de la famille du HCFEA considèrent que l’article 10 du projet de loi…
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Avis sur le projet de charte nationale du soutien à la parentalité (saisine)
Le projet de charte présenté pour avis au HCFEA s’appuie sur les travaux d’un comité d’experts et la consultation publique des…
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Avis sur le projet d'ordonnance portant sur les modes d'accueil du jeune enfant
L’ordonnance constitue un cadre législatif pour des « services aux familles », réunissant notamment les modes d’accueil du jeune…
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Avis sur le rapport de la commission des 1 000 premiers jours
Le HCFEA a souhaité rendre un avis commun aux Conseils de la famille et de l’enfance et de l‘adolescence, concernant le rapport…
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L’accueil des enfants de moins de 3 ans
Ce rapport conjoint du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence du HCFEA propose une vision…
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