Conseil de l'âge
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La participation et la contribution économique, sociale et environnementale des…
Le Conseil de l’âge a adopté un rapport sur la participation sociale et la contribution économique, sociale et environnementale…
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Pour un redressement durable de la sécurité sociale
Le Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA), le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (Hcaam), et…
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Les leviers d’une meilleure efficience de la réponse aux besoins des personnes…
Dans le cadre de sa contribution au rapport « Pour un redressement durable de la sécurité sociale », le Conseil de l’âge du HCFEA…
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Avis sur le nouveau projet de décret relatif aux modalités de mise en œuvre de…
Le Conseil de l’âge du HCFEA a été saisi, le 15 mai 2025, d’une nouvelle version du projet de décret simple prévoyant les…
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Avis sur le projet de décret relatif aux modalités des prestations de…
Saisi par le gouvernement de ce texte et après examen par voie dématérialisée, le Conseil de l'âge du HCFEA a rendu un avis…
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Avis sur le projet d’arrêté – et son annexe – relatif au cahier des charges du…
Saisi par le gouvernement de ce texte et après examen en séance du 13 février 2025, le Conseil de l'âge du HCFEA a rendu un avis…
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Avis sur le projet de décret relatif aux modalités de mise en œuvre de la…
Le projet de décret relatif aux modalités de mise en œuvre de la conférence nationale de l’autonomie a été examiné avec attention…
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Avis sur le projet de décret relatif aux tarifs afférents à l’hébergement dans…
Le Conseil prend majoritairement acte de ce projet texte d’application de l’article 24 de la loi n° 2024-317 du 8 avril 2024…
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Avis sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025
Chaque année, le Conseil de l’âge du Haut conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge émet un avis sur les dispositions du…
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